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Édition du site

ASUNAKI, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 2 000 €.
Siège social : 25 rue de la Croix Boissée, 91890 Videlles, France.
SIREN : 994 816 759 · SIRET : 994 816 759 00017 · TVA intracommunautaire : FR73 994 816 759.
Directeur de la publication : Gianni Bertol.
Contact : asunaki.design@gmail.com · 07 68 27 60 47.

PPSPILOT et marque

Le présent site ppspilot.fr est édité par ASUNAKI. PPSPILOT est un projet mené en collaboration avec C-Strategix. Les sociétés envisagent un dépôt conjoint de la marque ; à ce stade, cette mention ne vaut ni déclaration d'enregistrement, ni attribution définitive de droits de propriété intellectuelle. Les modalités de titularité et d'exploitation de la marque sont à préciser entre les sociétés, indépendamment de l'édition du présent site.

Hébergement

Information à confirmer avant publication : l'identité juridique, l'adresse et le téléphone de l'hébergeur effectif de ppspilot.fr doivent être renseignés ici. Il ne faut pas confondre le registraire du nom de domaine avec l'hébergeur du site.

Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de tiers et des accords conclus avec les partenaires du projet, les textes, graphismes et éléments propres au site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les marques, noms et logos de tiers restent la propriété de leurs titulaires. Toute réutilisation non autorisée est susceptible d'être interdite.

Informations sur le logiciel

PPSPILOT est une solution d'aide à la préparation des plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS). La génération d'un document ne garantit pas, à elle seule, sa conformité réglementaire. L'entreprise utilisatrice conserve la responsabilité de l'analyse des risques, de l'adaptation au chantier et de la validation des documents par les personnes compétentes.

Données personnelles

Les modalités de traitement des données envoyées via le formulaire sont détaillées dans la politique de confidentialité.